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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SQL.Net.Com
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AUTONET 59
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTONET 59
SQL.Net.Com. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3072144
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque AUTONET 59

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SQL.Net.Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTONET 59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQL.Net.Com domicilié(e) Les Triades Rue Becquerel, 59500 Douai - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 566 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître M. DERÉJAC - France.

La marque AUTONET 59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONET 59 est expirée depuis le 15 décembre 2010.

SQL.Net.Com a également déposé les autres marques suivantes : SQL - NET


SQL.Net.Com. Société Anonyme - Les Triades Rue Becquerel, 59500 Douai - France - SIREN 432566503


Maître M. DERÉJAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340679 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335454 - Publication au BOPI 2001-11-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières.